Dernière mise à jour : 3 mars 2021

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1. Vos contenus

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2. Contenu interdit

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a. soumettre, stocker, envoyer ni partager tout contenu qui :

i. enfreint ou encourage une conduite qui enfreindrait la loi applicable ou tout autre droit, y compris tout contenu qui porte atteinte, détourne ou enfreint les droits de propriété intellectuelle, le droit à l'image ou la confidentialité d'autrui ;

ii. contient des informations confidentielles ou des coordonnées sans autorisation préalable de la personne concernée ;

iii. fait la promotion d'activités ou de substances illégales ou dangereuses ;

iv. est frauduleux, mensonger ou trompeur ;

v. est faux ou diffamatoire ;

vi. est obscène ou à caractère pornographique ;

vii. constitue un acte de discrimination, de sectarisme, de racisme, de haine, de harcèlement ou d'agression envers toute personne physique ou tout groupe, ou en fait la promotion ;

viii. est violent ou menaçant, ou fait la promotion d'actes de violence ou d'actions menaçant toute personne physique, tout groupe ou toute organisation ; ni

b. envoyer des annonces, des supports promotionnels ou des communications (y compris des e-mails, messages, spams, chaînes ou toute autre sollicitation) non sollicités ou non autorisés.

2.3 Tout contenu dont l'évaluation indique qu'il est inapproprié, illégal ou incompatible peut être limité ou supprimé. Nous utilisons un ensemble de systèmes pour identifier et évaluer les contenus générés ou importés dans nos services qui enfreignent la loi ou ne respectent pas nos règles, telles que les présentes Conditions ou les Conditions d'utilisation de Google. Cependant, il peut nous arriver de nous tromper. Si vous pensez que votre contenu respecte ces Conditions ou qu'il a été supprimé par erreur, vous pouvez faire appel.

Votre accès au service peut être restreint et votre compte suspendu ou résilié, si :

vous enfreignez les présentes Conditions de manière substantielle ou répétée ;
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Pour savoir pourquoi nous désactivons des comptes et quelles en sont les conséquences, consultez cet article du Centre d'aide. Si vous pensez que votre compte Tenor a été suspendu ou résilié par erreur, vous pouvez faire appel.

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