Communauté de communes du Pays vernois
Ne doit pas être confondu avec Communauté de communes du Vernois.
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| Communauté de communes du Pays vernois | |
| Administration | |
|---|---|
| Pays | |
| Région | Aquitaine |
| Département | Dordogne |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Vergt |
| Communes | 16 |
| Président | Jean-Pierre Saint Amand (PS) |
| Date de création | |
| Date de disparition | |
| Code SIREN | 242401057 |
| Démographie | |
| Population | 6 494 hab. (2013) |
| Densité | 27 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 238,69 km2 |
| Localisation | |
Localisation en 2013 dans le département de la Dordogne de la communauté de communes du Pays vernois. | |
| Liens | |
| Site web | http://www.cc-paysvernois.fr/ |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
| modifier |
|
La communauté de communes du Pays vernois est une ancienne communauté de communes française située dans le département de la Dordogne, en région Aquitaine.
Historique
[modifier | modifier le code]La communauté de communes du Pays vernois a été créée le .
Par arrêté no 121281 du 21 novembre 2012, un projet de fusion est envisagé entre la communauté de communes du Pays vernois et celle du Terroir de la truffe[1]. Cette nouvelle entité prend effet le 1er janvier 2014 et porte le nom de communauté de communes du Pays vernois et du terroir de la truffe.
Composition
[modifier | modifier le code]De 2002 à 2013, la communauté de communes du Pays vernois était composée des seize communes du canton de Vergt :
- Bourrou
- Breuilh
- Cendrieux
- Chalagnac
- Creyssensac-et-Pissot
- Église-Neuve-de-Vergt
- Fouleix
- Grun-Bordas
- Lacropte
- Saint-Amand-de-Vergt
- Saint-Maime-de-Péreyrol
- Saint-Michel-de-Villadeix
- Saint-Paul-de-Serre
- Salon
- Vergt
- Veyrines-de-Vergt
Administration
[modifier | modifier le code]Jumelage
[modifier | modifier le code]En 1996, un jumelage a été initié entre le canton de Vergt et la commune et Saint-Jacques-de-Montcalm au Québec[2].
Compétences
[modifier | modifier le code]- Création, aménagement et entretien d'équipements culturels d'intérêt communautaire : salle de création de spectacle à Saint-Paul-de-Serre.
- Activités périscolaires et extrascolaires (CLSH)
- Assainissement non collectif
- Collecte et traitement des déchets
- Environnement
- Établissements scolaires
- Nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) : Internet, câble…
- Permis de construire
- Plans locaux d'urbanisme
- Programme local de l'habitat
- Projet des Pays
- Participation à l'élaboration de schémas de cohérence territoriale (SCOT)
- Voirie d'intérêt communautaire
- Développement économique : zones d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, multiples ruraux.
Notes et références
[modifier | modifier le code]- [PDF] Recueil des actes administratifs de l'État en Dordogne - Novembre 2012, p. 20-21 sur le site de la Préfecture de la Dordogne, consulté le 8 mars 2013.
- Joël Larivière, « Le comité de jumelage soufflera 20 bougies en 2016 », Sud Ouest édition Périgueux, 19 juin 2015, p. 17.
Sources
[modifier | modifier le code]- Le SPLAF (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
- La base ASPIC de la Dordogne - (Accès des Services Publics aux Informations sur les Collectivités)
Voir aussi
[modifier | modifier le code]Articles connexes
[modifier | modifier le code]- Liste des intercommunalités de la Dordogne
- Communauté de communes du Pays vernois et du terroir de la truffe