Aller au contenu

Fichier:Fondation Académie.jpg

Le contenu de la page n’est pas pris en charge dans d’autres langues.
Une page de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Fondation_Académie.jpg (160 × 226 pixels, taille du fichier : 8 kio, type MIME : image/jpeg)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Accéder au fichier sur Commons

Description

Description
Français : Fondation de l'Académie Française
Date
Source http://territorioscuola.com/wikipedia/fr.wikipedia.php?title=Portail:Acad%C3%A9mie_fran%C3%A7aise/S%C3%A9lection_d%27images/14
D. Saucié, Histoire de la littérature française, Tours, Mame, 1851.
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autres versions

Conditions d’utilisation

Ceci est une reproduction photographique fidèle d’une œuvre d’art originale en deux dimensions. L’œuvre d'art elle-même est dans le domaine public dans son pays d’origine pour la raison suivante :
Public domain
Ce fichier est du domaine public parce que son copyright a expiré et son auteur est anonyme.

Ceci s'applique à l'Union européenne et aux autres pays où le terme du copyright est de 70 ans après que l'œuvre a été mise à la disposition du public lorsque l'auteur n'a jamais révélé son identité.

Important : mentionner la source de l'image, dans la mesure du possible, et bien vérifier que l'auteur n'a jamais revendiqué la paternité.
En Allemagne et éventuellement dans d'autres pays, certaines œuvres anonymes publiées avant 1er juillet 1995 sont sous copyright jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur. Regarder le dernier paragraphe de l'Aktuelle Rechtslage in Deutschland. Si l'auteur s'est fait connaître publiquement, ne pas utiliser ce template. Si l'œuvre est anonyme ou pseudonyme (par exemple, publié seulement sous le nom d'une organisation), utiliser ce template pour les images publiées plus de 70 ans auparavant. Pour une œuvre rendue disponible au public au Royaume-Uni, merci d'utiliser {{PD-UK-unknown}}.
 		Flag of Europe
Elle est aussi dans le domaine public aux États-Unis pour la raison suivante :
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
La position officielle de la Fondation Wikimedia est que « les représentations fidèles des œuvres d'art du domaine public en deux dimensions sont dans le domaine public et les exigences contraires sont une attaque contre le concept même de domaine public ». Pour plus de détails, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.
Cette reproduction photographique est donc également considérée comme tombant dans le domaine public. Merci de noter qu'en fonction des lois locales, la réutilisation de ce contenu peut être interdite ou restreinte dans votre juridiction. Voyez Commons:Reuse of PD-Art photographs.

العربية ∙ Deutsch ∙ English ∙ español ∙ français ∙ Bahasa Indonesia ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ македонски ∙ മലയാളം ∙ polski ∙ português ∙ русский ∙ sicilianu ∙ slovenščina ∙ Türkçe ∙ 中文 ∙ 中文（中国大陆） ∙ 中文（简体） ∙ 中文（繁體） ∙ 中文（臺灣） ∙ +/−

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel8 octobre 2014 à 17:21Vignette pour la version du 8 octobre 2014 à 17:21160 × 226 (8 kio)HdetorcyUser created page with UploadWizard

Les 2 pages suivantes utilisent ce fichier :

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:Fondation_Académie.jpg ».