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Fichier:HenriCremieux-1950-Harcourt.png

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Description

Description
Français : Henri Crémieux pose la tête tournée légèrement vers le haut et vers sa gauche, regardant dans la même direction, l'air souriant. Il porte les cheveux poivre et sel, lisses et coiffés en arrière ainsi qu'une paire de lunettes de vue rondes avec monture en écaille. Il est vêtu d'un veston gris foncé avec quelques fines rayures verticales plus claires, un gilet gris sombre, une chemise blanche et une cravate grise.
Date
Source https://photo.rmn.fr/archive/08-538081-2C6NU0TDOI4K.html
Auteur Studio Harcourt
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 Studio Harcourt photos have been judged to be collective works [1]


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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

Henri Crémieux en 1950 pose pour le Studio Harcourt.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel7 décembre 2023 à 16:20Vignette pour la version du 7 décembre 2023 à 16:20477 × 645 (208 kio)TisourcierUploaded a work by Studio Harcourt from https://photo.rmn.fr/archive/08-538081-2C6NU0TDOI4K.html with UploadWizard

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