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Fichier:Marcel Peyrouton.jpg

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Fichier d’origine (528 × 860 pixels, taille du fichier : 44 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
Français : Marcel Peyrouton, résident général de France en Tunisie
Source Collection personnelle
Auteur Profburp

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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Marcel Peyrouton

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel3 juillet 2020 à 20:28Vignette pour la version du 3 juillet 2020 à 20:28528 × 860 (44 kio)Moumou82Cropped 12 % horizontally, 5 % vertically using CropTool with precise mode.
21 juillet 2009 à 07:35Vignette pour la version du 21 juillet 2009 à 07:35600 × 910 (29 kio)Profburp{{Information |Description={{fr|1=Marcel Peyrouton, résident général de France en Tunisie}} |Source=Collection personnelle |Author=Profburp |Date= |Permission= |other_versions= }}

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