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Métropole Nice Côte d'Azur

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Métropole Nice Côte d’Azur
Blason de Métropole Nice Côte d’Azur
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département Alpes-Maritimes
Forme Métropole
Siège Nice
Communes 51
Président Christian Estrosi
Budget 1 576 529 809[1] € (2016)
Date de création
Code SIREN 200030195
Démographie
Population 560 351 hab. (2021)
Densité 379 hab./km2
Géographie
Coordonnées 43° 42′ 07″ nord, 7° 16′ 06″ est
Superficie 1 479,70 km2
Localisation
Localisation de Métropole Nice Côte d’Azur
Localisation de la métropole au sein du département des Alpes-Maritimes depuis le .
Liens
Site web nicecotedazur.org
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne
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La métropole Nice Côte d’Azur est une structure intercommunale française, située dans le département des Alpes-Maritimes et la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, autour de la ville de Nice. Elle a été mise en place le et résulte de la fusion de la communauté urbaine Nice Côte d'Azur (NCA) avec trois communautés de communes des Alpes-Maritimes[2]. Elle regroupe 51 communes et 560 351 habitants (2021), sur un territoire de 1 479,70 km2. Les communes concernées partagent un certain nombre de compétences.

Il s'agit de la première métropole fondée en France[3]. Son siège est situé à Nice. Mais il ne s'agit pas d'une véritable zone urbaine, puisque 80 % environ de son territoire est constitué de zones rurales ou montagnardes naturelles (forêts, alpages, haute montagne…).

Historique

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L'idée de création d'une métropole autour de Nice fait suite à la loi no 2010-1563 du de réforme des collectivités territoriales qui offre la possibilité à des territoires de plus de 500 000 habitants de s'organiser sous une forme plus intégrée que les intercommunalités existantes jusqu'alors. La métropole Nice Côte d'Azur est issue de la fusion de la communauté urbaine Nice Côte d'Azur avec les communautés de communes de La Tinée, des stations du Mercantour et de Vésubie-Mercantour ainsi qu'avec la commune de La Tour.

Lors de la consultation des communes en vue de la création de la métropole, 87 % d'entre elles, représentant 97,5 % de la population, ont voté favorablement[3]. Le conseil général des Alpes-Maritimes a donné un avis favorable le [2]. Le conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur a en revanche donné un avis défavorable le [4]. Les communautés urbaine et de communes ont émis un avis positif du 20 au [2]. Enfin, la commission départementale de la coopération intercommunale a donné son accord le [2]. Le décret du du ministère de l’Intérieur, de l’Outre-mer, des Collectivités territoriales et de l’Immigration crée un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre, dénommé « métropole Nice Côte d'Azur »[2]. Il entre en vigueur le , donnant ainsi naissance à la première métropole en France[3].

En , le conseil municipal de Coaraze vote à l'unanimité pour son départ de la métropole et son intégration à la communauté de communes du pays des Paillons, suivant en cela les orientations fixées en 2011 par le schéma départemental de coopération intercommunale[5]. Le changement est effectif le [5].

En , les conseils municipaux des communes du Broc et de Gattières votent la dissolution de la communauté de communes Les Coteaux d'Azur à laquelle elles appartiennent et leur entrée dans la métropole Nice Côte d'Azur à compter du [6],[7].

Les 13 et , les communes de Drap et Châteauneuf-Villevieille, qui font partie de la communauté de communes du pays des Paillons, demandent leur adhésion à la métropole[8]. Celle-ci est votée par le conseil métropolitain le [8],[9]. Un arrêté préfectoral validant ce changement est publié le [10]. Celui-ci est effectif le [11].

Identité visuelle (logo)

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  • Ancien logo de la métropole.
    Ancien logo de la métropole.
  • Ancien logo de la métropole.
    Ancien logo de la métropole.
  • Ancien logo.
    Ancien logo.

Le nouveau logo de la métropole est un rectangle bleu foncé avec écrit sur la première ligne « MÉTROPOLE » en blanc et en gras, sur la seconde ligne, il y a écrit en plus petit mais toujours en blanc « NICE CÔTE D’AZUR » cette fois plus en gras. Ce logo ressemble beaucoup au tout premier logo.

Territoire communautaire

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Géographie

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Carte
Carte de la métropole Nice Côte d'Azur.

Composition

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La métropole est composée des 51 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Nice
(siège) 		06088 Niçois 71,92 348 085 (2021) 4 840
Aspremont 06006 Aspremontois 9,44 2 300 (2021) 244
Bairols 06009 Bairolois 15,24 124 (2021) 8,1
Beaulieu-sur-Mer 06011 Berlugans 0,95 3 796 (2021) 3 996
Belvédère 06013 Belvederois 75,41 627 (2021) 8,3
La Bollène-Vésubie 06020 Bollénois 35,57 626 (2021) 18
Bonson 06021 Bonsonnais 6,72 716 (2021) 107
Le Broc 06025 Brocains 18,65 1 422 (2021) 76
Cagnes-sur-Mer 06027 Cagnois 17,95 52 580 (2021) 2 929
Cap-d'Ail 06032 Cap-d'Aillois 2,04 4 508 (2021) 2 210
Carros 06033 Carrossois 15,11 13 277 (2021) 879
Castagniers 06034 Castanérenques 7,52 1 687 (2021) 224
Châteauneuf-Villevieille 06039 Madounencs 8,38 971 (2021) 116
Clans 06042 Clanais 37,79 673 (2021) 18
Colomars 06046 Colomarsois 6,72 3 487 (2021) 519
Drap 06054 Drapois 5,54 5 238 (2021) 945
Duranus 06055 Duranussiens 16,1 157 (2021) 9,8
Èze 06059 Ézasques 9,47 2 189 (2021) 231
Falicon 06060 Faliconnais 5,17 2 111 (2021) 408
Gattières 06064 Gattierois 10,03 4 287 (2021) 427
La Gaude 06065 Gaudois 13,1 7 133 (2021) 545
Gilette 06066 Gilettois 10,18 1 608 (2021) 158
Ilonse 06072 Ilonsois 40,59 142 (2021) 3,5
Isola 06073 Isoliens 97,98 653 (2021) 6,7
Lantosque 06074 Lantosquois 44,76 1 200 (2021) 27
Levens 06075 Levensois 29,85 5 165 (2021) 173
Marie 06080 Mariols 14,77 105 (2021) 7,1
Rimplas 06102 Rimplassois 24,95 133 (2021) 5,3
Roquebillière 06103 Roquebillièrois 25,92 1 815 (2021) 70
La Roquette-sur-Var 06109 Roquettans 3,99 945 (2021) 237
Roubion 06110 Roubionnais 27,26 116 (2021) 4,3
Roure 06111 Rourois 40,3 113 (2021) 2,8
Saint-André-de-la-Roche 06114 Saint-Andréens 2,86 5 782 (2021) 2 022
Saint-Blaise 06117 Saint-Blaisiens 8,04 1 367 (2021) 170
Saint-Dalmas-le-Selvage 06119 Sandalmassiens 81,03 104 (2021) 1,3
Saint-Étienne-de-Tinée 06120 Stéphanois 173,81 1 341 (2021) 7,7
Saint-Jean-Cap-Ferrat 06121 Saint-Jeannois 2,48 1 471 (2021) 593
Saint-Jeannet 06122 Saint-Jeannois 14,58 4 303 (2021) 295
Saint-Laurent-du-Var 06123 Laurentins 10,11 30 941 (2021) 3 060
Saint-Martin-du-Var 06126 Saint-Martinois 5,59 3 375 (2021) 604
Saint-Martin-Vésubie 06127 Saint-Martinois 97,13 1 385 (2021) 14
Saint-Sauveur-sur-Tinée 06129 Sansavornins 32,28 301 (2021) 9,3
La Tour 06144 Tourinois 36,7 539 (2021) 15
Tournefort 06146 Tournefortois 10,13 149 (2021) 15
Tourrette-Levens 06147 Tourrettans 16,5 4 760 (2021) 288
La Trinité 06149 Trinitains 14,9 10 276 (2021) 690
Utelle 06151 Utellois 67,97 844 (2021) 12
Valdeblore 06153 Valdeblorois 94,16 835 (2021) 8,9
Venanson 06156 Venansonnois 17,98 185 (2021) 10
Vence 06157 Vençois 39,23 19 415 (2021) 495
Villefranche-sur-Mer 06159 Villefranchois 4,88 4 989 (2021) 1 022

Démographie

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Évolution démographique
1968 1975 1982 1990 1999 2010 2015 2021
416 076463 589481 261513 732525 922543 548543 931560 351
Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
(Sources : Insee[12])

Mortalité routière

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Avec plus de 18 tués pour 545 000 d'habitants dans ses voies publiques chaque année, la métropole de Nice atteint un taux de 40 tués par million d'habitants. Il s'agit du taux le plus élevé parmi les 24 métropoles françaises de plus de 250 000 habitants, après la métropole de Marseille. Comparé à des grandes métropoles, la Métropole niçoise est deux fois et demie plus mortelle que la métropole parisienne ou toulousaine (16 et 17), et deux fois plus que Lyon, Lille, Bordeaux ou Nantes (entre 19 et 21). Elle est également 28% plus mortelle que la grande couronne parisienne (31).

Sur les 46 métropoles françaises de plus de 150 000 habitants, seules neuf ont un taux de mortalité supérieur (entre 40 et 65 tués par millions d'habitants)[13]. Les 35 autres métropoles ont un taux de mortalité moindre.

Mortalité urbaine (par million d'habitants), 2012-2016

Pour des raisons techniques, il est temporairement impossible d'afficher le graphique qui aurait dû être présenté ici.

par modalité (pourcentage), 2012-2016

Pour des raisons techniques, il est temporairement impossible d'afficher le graphique qui aurait dû être présenté ici.

Sources : bilans 2016 et 2012-2016, publiés en [13].

Organisation

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Siège

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Comme le précise le décret portant création de la métropole, le siège social de celle-ci se situe au parc Phœnix à Nice, reprenant ainsi le bâtiment qui abritait le siège de la communauté urbaine Nice Côte d'Azur[2]. Le siège administratif de la métropole se trouve à proximité, dans l'immeuble « Le Plaza », également dans le quartier de l'Arenas[14].

Les élus

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Conseil métropolitain

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Le conseil métropolitain est l'organe délibérant de la métropole. Depuis les élections municipales de 2020 et l'extension de la métropole le , il est composé de 132 représentants des communes[15],[16]. Le nombre de sièges attribués pour chaque commune dépend de la population communale. La ville de Nice dispose de 65 sièges soit près de 50 % du total ; Cagnes-sur-Mer dispose de 10 sièges ; Saint-Laurent-du-Var détient 5 sièges ; Vence a 3 sièges et Carros et La Trinité ont toutes deux 2 sièges. Les 45 autres communes disposent chacune d'un seul siège. Le conseil métropolitain se réunit au Centre universitaire méditerranéen à Nice, environ tous les deux mois[14].

Conseil des maires

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Le conseil des maires est composé de l'ensemble des maires des 51 communes de la métropole. Il est chargé de débattre des différents projets et enjeux avant de les soumettre au conseil métropolitain qui vote les décisions finales[14].

Présidence

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Le président de la métropole est élu à bulletin secret par les conseillers métropolitains[14]. Christian Estrosi a été élu président de la métropole le avec 111 voix sur 128[17]. Il est réélu président le avec 107 voix sur 124[18], puis à nouveau le avec 116 voix sur 130[19]. Le 10 juillet 2024, il annonce sa démission de la présidence de la métropole, la convocation de nouvelles élections, et sa candidature à celles-ci[20].

Nom Parti Début Fin Fonctions
Christian Estrosi LR puis LFA puis HOR en cours Maire de Nice

Vice-présidents

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Le conseil communautaire compte dix-neuf vice-présidents[21] élus en son sein par le conseil métropolitain et qui reçoivent une délégation de fonctions du président de la métropole.

Nom Parti Mandats
01 Louis Nègre LR Maire de Cagnes-sur-Mer
02 Philippe Pradal LR 3e adjoint au maire de Nice
03 Isabelle Brès LR Maire de Colomars
04 Joseph Segura LR puis DVD[22] Maire de Saint-Laurent-du-Var
05 Jacques Richier LR Conseiller municipal délégué de Nice
06 Colette Fabron LR Maire de Saint-Étienne-de-Tinée
07 Anthony Borré LR puis DVD[22] 1er adjoint au maire de Nice
08 Anne Ramos-Mazzucco LR 2e adjointe au maire de Nice
09 Richard Chemla LR 5e adjoint au maire de Nice
10 Hervé Paul SE Maire de Saint-Martin-du-Var
11 Pierre-Paul Leonelli LR puis DVD[22] Conseiller régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
12 Xavier Beck LR Maire de Cap-d'Ail
13 Antoine Véran LR Maire de Levens
14 Regis Lebigre LR Maire de Vence
15 Agnès Rampal LR puis DVD[23] 4e adjointe au maire de Nice
16 Xavier Latour LR Conseiller municipal délégué de Nice
17 Ladislas Polski MRC Maire de La Trinité
18 Christelle D’Intorni LR Maire de Rimplas
19 José Cobos LR Conseiller municipal délégué de Nice

Directeur général des services

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Le directeur général des services (DGS) est le plus haut fonctionnaire au sein de la métropole. Il a la charge de 11 000 ou 12 000 agents[24],[25]. Après Anne Boquet, et Jean-Michel Drevet, c’est Lauriano Azinheirinha[26] qui occupe ce poste[25].

Compétences

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Les compétences de la métropole reprennent entre autres celles de la communauté urbaine Nice Côte d'Azur. Il s'agit du développement économique, de la collecte et gestion des déchets, des transports, du logement, de la gestion des réseaux d'eau potable, de l'assainissement, de la voirie, signalisation et stationnement, de l'éclairage public, de l'eau pluviale, de la gestion des ports de tourisme, de l'aménagement et urbanisme, et des systèmes d'information géographique[27]. Par ailleurs, la métropole a acquis quatre nouvelles compétences, que ne possédait pas la communauté urbaine : la voirie issue de la voirie départementale, les transports scolaires, la gestion des zones d'activité, et la promotion à l'étranger du territoire et de ses activités économiques[3].

Régime fiscal et budget

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Le régime fiscal de la métropole est la fiscalité professionnelle unique (FPU).

Le premier budget de la métropole, couvrant l'année 2012, s'élève à 945 millions d'euros dont 627,5 millions d'euros (66,4 % du total) de dépenses de fonctionnement et 317,5 millions d'euros (33,6 %) pour l'investissement[1],[28]. Le budget principal représente 66,5 % du total, devant les transports (22,1 %) et l'assainissement (8,2 %)[1]. Le taux de la taxe d'habitation perçue par la métropole est fixé à 8,13 %, celui de la taxe foncière sur les propriétés non bâties à 1,47 %, celui de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères à 10,9 %, et celui de la cotisation foncière des entreprises à 28,8 %[28]. La dette de la Métropole représente 946 millions d’euros au [29].

Projets et réalisations

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Réalisations

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Zone à faibles émissions mobilité (ZFE-m)

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La métropole Nice Côte d'Azur a créé une zone à faibles émissions mobilité sur son territoire le 31 janvier 2022. Son périmètre s'étend sur l'hypercentre de Nice ainsi que la Promenade des anglais, le quai des Etats-Unis et le quai Rauba Capeu. Dans celui-ci, la circulation des véhicules les plus polluants est restreinte 24h sur 24 et 7 jours sur 7 pour les poids-lourds à partir du 31 janvier 2022 et pour les voitures et véhicules utilitaires légers à compter du 1er janvier 2023[30].

Date d'entrée en vigueur des restrictions de circulation permanentes
Vignette Nice
PL VUL/VP
Verte
Violette
Jaune
Orange 1er janvier 2024
Bordeaux 1er janvier 2023 1er janvier 2024
Grise 31 janvier 2022 1er janvier 2023
Sans vignette 31 janvier 2022 1er janvier 2023

Projets

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La métropole est aujourd'hui responsable de plusieurs grands projets, qui étaient auparavant portés par la communauté urbaine Nice Côte d'Azur[27] :

  • construction d'une ligne 4 de tramway reliant le Grand Arénas au Centre-ville de Cagnes-Sur-Mer ;
  • construction d'une ligne 5 de tramway reliant Pont-Michel à Drap en passant par l'Ariane et la Trinité ;
  • construction d'une ligne de Téléphérique entre le terminus de la ligne 2 au CADAM et la Mairie de Saint-Laurent-du-Var en survolant le Var ;
  • construction d'une ligne de BHNS sur l'axe Cessole-Gambetta pour décharger la ligne 1 ;
  • lutte contre l'habitat insalubre ;
  • rénovation des quartiers niçois de Pasteur, L'Ariane, Les Moulins et Notre-Dame ;
  • construction d'une ligne de TGV Nice-Paris, la LGV Provence-Alpes-Côte d'Azur ;
  • développement du projet Éco-Vallée dans la plaine du Var consacré au développement durable[31].

Notes et références

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  1. ↑ a b et c « Budget 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur nicecotedazur.org (consulté le ).
  2. ↑ a b c d e et f Décret du 17 octobre 2011 du ministère de l’Intérieur, de l’Outre-mer, des Collectivités territoriales et de l’Immigration portant création de la métropole dénommée « Métropole Nice Côte d’Azur », Journal officiel de la République française, no 242 du 18 octobre 2011.
  3. ↑ a b c et d Navas 2012
  4. ↑ Délibération n°11-711, Conseil régional Provence Alpes-Côte d'Azur, 24 juin 2011
  5. ↑ a et b « Le village de Coaraze quittera la métropole niçoise en 2013 », sur nicematin.com, Nice-Matin, (consulté le ).
  6. ↑ « Le Broc adopte la dissolution des Côteaux d'Azur et son adhésion à la Métropole », sur nicematin.com, Nice-Matin, (consulté le ).
  7. ↑ « Le Broc et Gattières vont voter leur adhésion à la Métropole », sur nicematin.com, Nice-Matin, (consulté le ).
  8. ↑ a et b Jennifer Febvay, « La Métropole NCA s’agrandit », sur tribuca.net, (consulté le ).
  9. ↑ Alice Patalacci, « Le conseil municipal de Drap demande à rejoindre la métropole Nice-Côte d’Azur », Nice-Matin,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  10. ↑ « C'est officiel, la Métropole Nice Côte d'Azur compte deux nouvelles communes », Nice-Matin,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  11. ↑ « Préfecture des Alpes-Maritimes - Recueil des actes administratifs - Recueil spécial 291.2021 », sur alpes-maritimes.gouv.fr, (consulté le ).
  12. ↑ « Population en historique depuis 1968 - Métropole Nice Côte d'Azur (200030195). », sur Insee, (consulté le ).
  13. ↑ a et b Indicateurs locaux
  14. ↑ a b c et d Nice-Matin - 2 janvier 2012
  15. ↑ « Les Conseillers par commune. », sur le site de la métropole (consulté le ).
  16. ↑ « Résultats des élections municipales et communautaires 2020 - Alpes-Maritimes. », sur Ministère de l'Intérieur (consulté le ).
  17. ↑ Nice-Matin - 9 janvier 2012
  18. ↑ Anne Le Hars, « Christian Estrosi réélu président de la métropole Nice Côte d'Azur », sur france3-regions.francetvinfo.fr, (consulté le ).
  19. ↑ Aline Métais, « Christian Estrosi réélu à la métropole Nice Côte d'Azur : "pendant la crise l'État a été nu" », sur france3-regions.francetvinfo.fr, (consulté le ).
  20. ↑ « Nice: Christian Estrosi démissionne de la présidence de la métropole et annonce dans la foulée se représenter », sur BFMTV (consulté le )
  21. ↑ Liste des vingt vice-présidents de la Métropole Nice Côte d'Azur, consulté le 5 octobre 2020
  22. ↑ a b et c « À Nice, des élus et adhérents LR de Nice hostiles à Ciotti quittent le parti », Le Figaro,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  23. ↑ « Après les propos de Michèle Tabarot sur la déclaration de Macron aux pieds-noirs, l’élue niçoise Agnès Rampal quitte Les Républicains », Nice-Matin,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  24. ↑ Nice-Matin - 2 janvier 2012
  25. ↑ a et b Hasle 2011
  26. ↑ S. G., « Lauriano Azinheirinha devient patron des services de la Ville de Nice et de la Métropole », sur Nice-Matin (consulté le ).
  27. ↑ a et b Les cahiers de la compétitivité, 29 janvier 2009.
  28. ↑ a et b Sophie Casals, « Budget de la métropole : objectif emploi », sur nicematin.com, le site de Nice-Matin, .
  29. ↑ Métropole : Christian Estrosi décrypte l'endettement, article de Nice Matin, 20 juin 2013
  30. ↑ « Métropole NCA | Zone à Faibles Émissions (ZFE) », sur nicecotedazur.org (consulté le ).
  31. ↑ Eco-Vallée, une opération d'intérêt national exemplaire en matière de développement durable, site officiel de la communauté urbaine Nice Côte d'Azur. Consulté le 24 octobre 2009.

Voir aussi

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Bibliographie

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  • Christiane Navas, « Nice Côte d'Azur devient la première métropole en France », Les Échos,‎ (lire en ligne)
  • Sophie Casals, « Métropole niçoise : ce qui va changer », Nice-Matin,‎ (lire en ligne)
  • Emmanuel Hasle, « L’au revoir ému de la préfète de région Anne Boquet », Le Bien public,‎ (lire en ligne)
  • « Christian Estrosi : « La métropole, c’est un potentiel de 50 000 emplois sur dix ans » », Nice-Matin,‎ (lire en ligne)
  • « Christian Estrosi élu président de la Métropole Nice Côte d'Azur », Nice-Matin,‎ (lire en ligne)
  • « Un président le 9 janvier », Nice-Matin,‎ (lire en ligne)

Articles connexes

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Liens externes

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v · m
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