Passeport français
| Passeport français | |
Passeport biométrique français |
|
| Nom local | (fr) Passeport français |
|---|---|
| Type | Passeport |
| Utilité | Déplacements internationaux |
| Délivré par | |
| Dernière version | 2009 |
| Biométrique | Oui |
| Conditions d'obtention | Nationalité française |
| Durée de validité | 10 ans 5 ans (mineurs) |
| Zone de validité | Monde entier |
| modifier |
|
Le passeport français est un document de voyage international délivré exclusivement par l'État français et ses représentations à l'étranger. Pouvant servir de preuve de la citoyenneté française, il permet aux services diplomatiques et consulaires de vérifier l’identité des citoyens français sur le territoire national et de leur porter aide et assistance à l’étranger.
Origine et histoire
[modifier | modifier le code]Premiers passeports
[modifier | modifier le code]La France a utilisé notamment le système du livret d'ouvrier, tout au long du XIXe siècle, mais des certificats étaient utilisés dès l'Ancien Régime pour réglementer la circulation des personnes, en généralisant le système inventé lors de la peste de Marseille. Un registre des soldats est notamment mis en place en 1716 par Claude Le Blanc afin de lutter contre la désertion. Le vagabondage, défini précisément par le fait de n'avoir aucun sauf-conduit ou « passe-port », est sévèrement réprimé.
Après une période d'expérimentation dès la Régence, au début du XVIIIe siècle, les passeports sont abolis dans les premiers temps de la Révolution, au nom de la liberté de circulation, qui est l'un des premiers droits énoncés par la Constitution de 1791. Mais leur usage est vite rétabli, en droit sinon en fait, avec une multitude de décrets et de lois. Après la tentative de fuite du roi, arrêté à Varennes, le décret du rend obligatoire la détention d'un passeport pour circuler dans le pays ; la loi des 1er février - 28 mars 1792 rendit le passeport obligatoire pour toute personne voulant voyager dans le royaume[1]; le décret du 7 décembre 1792, promulgué par la Convention nationale, permit à l'administration de refuser d'émettre un passeport à quelqu'un qui le demande — décret qui a « force de loi » selon le Conseil d'État (1991[2]; loi des 28-[1]) ; le décret du 10 vendémiaire an IV ([1]), etc. Ces textes réglementaires ne sont toutefois qu'imparfaitement appliqués. La loi sur les nomades de 1912 oblige aussi ces derniers à se munir d'un carnet anthropométrique.
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Passeport de 1815
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Passeport de 1846
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Passeport de 1947
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Passeport français de 1947 pour le protectorat de Sarre
Passeport optique
[modifier | modifier le code]À partir de 2001, la France met en place un passeport à lecture optique dit « Delphine » (pour « Délivrance de passeports à haute intégrité de sécurité »)[3]. Ce document a été exigé à compter du pour se rendre aux États-Unis sans visa ; les anciens passeports nécessiteront quant à eux un visa. La production de ce passeport fut arrêtée avec la mise en œuvre du passeport électronique à partir du .
Les nom, date de naissance, nationalité et numéro du passeport sont inscrits sur deux lignes de texte, au bas de la page où figure la photo du détenteur. Ces informations sont suivies de chevrons (>>>) sur la largeur de la page.
Passeport électronique
[modifier | modifier le code]Par décret du [4], la France a institué un passeport électronique, mis en circulation à partir de et progressivement déployé.
Une puce électronique et une radio-étiquette sont incorporées dans la couverture. Les informations qui y sont enregistrées sont ainsi consultables à courte distance par un lecteur électromagnétique. Ces informations numérisées sont le nom, la date de naissance, la nationalité et le numéro du passeport.
Passeport biométrique
[modifier | modifier le code]Le passeport biométrique fait suite au passeport électronique. Il est délivré sur l'ensemble du territoire à partir de . La seule différence visuelle avec le passeport électronique est le soulignement du mot « passeport » sur la couverture. En revanche, la puce stocke désormais la photographie numérisée et deux empreintes digitales du détenteur du passeport.
Comme son prédécesseur électronique, il a une durée de validité de 10 ans pour les adultes et 5 ans pour les mineurs[5]. Outre la photographie d'identité numérisée, l'état civil et les deux empreintes digitales figurant sur la puce électronique, le passeport est lié à l'application DELPHINE, premier fichier national biométrique utilisé à des fins administratives.
En France, il est possible d'effectuer une demande de passeport biométrique dans n'importe quelle mairie équipée d'un dispositif de recueil de données biométriques, qui se compose d'un scanner, d'un appareil photo (hors métropole) et du dispositif d'enregistrement des empreintes digitales.
Dans un premier temps, les citoyens pouvaient se faire photographier dans l'une des 2 000 mairies équipées de ce matériel. En 2012, l'appareil photo a été supprimé du dispositif en France métropolitaine. La suppression de ce service vise à protéger l'activité des professionnels locaux de la photographie[6].
La mise en place du passeport biométrique en France s'est traduite, notamment en région parisienne et à partir du mois de , par de graves engorgements et un allongement considérable des délais d'obtention[7]. En effet, durant la période estivale de nombreuses personnes sollicitent un passeport auprès de leur mairie afin de partir en vacances à l'étranger. Il est donc conseillé de déposer le plus tôt possible sa demande de passeport.
Les types de passeport
[modifier | modifier le code]Il existe en 2018 sept titres de passeport différents en France régis par des normes de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI)[8].
- Le passeport
- Le passeport grand voyageur
- Le passeport temporaire
- Le passeport diplomatique
- Le passeport diplomatique urgent
- Le passeport de mission
- Le passeport de service
Délivrance et validité
[modifier | modifier le code]Les passeports français sont délivrés par les préfectures (en France) et par les consulats (hors de France). Le dépôt de la demande et le retrait du document se fait dans une mairie ou un consulat disposant d'une station d'accueil biométrique.
Ils sont valables 10 ans pour les majeurs, 5 ans pour les mineurs et pour les passeports de mission ou de service délivrés aux fonctionnaires dans le cadre de l'exercice de leurs fonctions. Les passeports temporaires délivrés en urgence sont eux valables 1 an.
Une somme de 86 euros (respectivement 89 euros si la photo est prise dans la mairie) en timbres fiscaux est demandée afin d'établir un passeport pour une personne majeure. Elle est réduite à 42 euros (resp. 45 euros) pour les mineurs entre 15 et 18 ans et à 17 euros (resp. 20 euros) pour les mineurs jusqu'à 15 ans[9],[10]. Si la demande est faite à l'étranger, la somme est 10 euros plus chère et paiement est effectué en espèces, ou par carte bancaire, chèque ou virement. Les timbres fiscaux ne sont pas acceptés[11].
Les passeports sont délivrés gratuitement aux personnes indigentes ayant de faibles revenus conformément à l'article 955 du code général des impôts [12] :
« Les passeports, les cartes nationales d'identité, ainsi que les visas de passeports à délivrer aux personnes véritablement indigentes et reconnues hors d'état d'en acquitter le montant, sont délivrés gratuitement. »
La notion d'indigence se fait au cas par cas par les services préfectoraux. Il peut s'agir par exemple des seuils de pauvreté de l'Insee ou la perception des minimas sociaux[13],[14].
Une personne bénéficiant par exemple du RSA peut faire sa demande de passeport en mairie et joindre avec les documents habituellement demandés une demande d'exonération du timbre fiscal pour indigence conformément à l'article 955 du code général des impôts sur papier libre ainsi qu'une attestation de la CAF justifiant la perception du RSA (Revenu de solidarité active)
Les passeports temporaires sont eux à 27 euros (resp. 30 euros)[9] uniquement si des nécessités impérieuses le justifient (proche en danger à l'étranger notamment) ; de plus, le passeport temporaire ne permet pas de se rendre aux États-Unis sans visa car l'administration américaine exige un passeport contenant une photo scannée et une puce RFID pour bénéficier du programme d'exemption de visa pour les séjours touristiques de moins de trois mois (le passeport temporaire ne contient pas de puce RFID). Ces coûts peuvent être majorés de trois euros si la station d'accueil est équipée d'un appareil photo numérique permettant la prise de photo sur place. Les passeports de mission et de service sont gratuits.
La gratuité s'applique également pour toute modification d'un passeport en cours de validité (changement d'état civil ou d'adresse, rectification d'erreur…). Dans ce cas, un nouveau passeport biométrique est fabriqué en conservant la date de validité initiale.
En vertu du décret du promulgué par la Convention nationale, décret qui a aujourd'hui « force de loi », l'administration peut refuser de délivrer un passeport[2]. Toutefois, en vertu de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (art. 2), de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (protocole no 4) et du Pacte international relatif aux droits civils et politiques (art. 12), le Conseil d'État (CE) considère que :
« la liberté d'aller et de venir n'est pas limitée au territoire national mais comporte également le droit de le quitter. Il en découle que l'autorité administrative ne peut refuser un passeport que si les déplacements à l'étranger de celui qui le demande sont de nature à compromettre la sécurité nationale ou la sûreté publique[2]. »
En cas de refus de délivrance d'un passeport, le CE (1991) considère que l'inscription du demandeur au fichier des personnes recherchées (FPR) est légale[2]. Ce fichier est systématiquement consulté en cas de délivrance d'un passeport.
Après la vague d'attentats de 1986, le gouvernement Chirac suspendit tous les accords de dispense du visa d'entrée et rétablit l’obligation du visa d’entrée pour les ressortissants de la totalité des États du monde, à l’exception de ceux de la Communauté européenne, de la Suisse, du Liechtenstein, de Monaco, de Saint-Marin et du Vatican. L'accord européen sur le régime de circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe et celui relatif à la suppression du visa pour les réfugiés furent suspendus par la France. Outre le visa d'entrée, la France imposa, via une circulaire non publiée du , un « visa de sortie » que les étrangers résidant en France devaient demander pour voyager. Le Gisti (Groupe d'information et de soutien aux travailleurs immigrés) attaqua en justice cette circulaire, et gagna au bout de six ans de procédures, le , devant le Conseil d'État[15]. Il gagna à nouveau, en 1997, ayant contesté cette fois-ci la légalité d'une circulaire de 1994, qui rétablissait des « visas de retour » pour les étrangers résidant légalement en France et partis en voyage[15].
Un passeport périmé doit être restitué, car il est la propriété de l'État français[16].
A noter qu'il est un cas où bien que la présentation d'un passeport par un ressortissant français ne soit pas obligatoire, elle est de facto indispensable; celui du cas de l'entrée dans un territoire d'outre-mer comme la Polynésie française.
En effet pour les français voyageant par avion d'Europe des escales techniques aux États-Unis d'Amérique peuvent être nécessaires ils doivent donc se soumettre aux conditions d'entrée de ce pays. Or, celles -ci requièrent la présentation d'un passeport[17].
Par ailleurs en Polynésie française, la présentation d'un billet de retour peut être exigé pour les ressortissants non-résidents d'origine européenne[18].
Statistiques
[modifier | modifier le code]La France a produit 4 090 423 passeports en 2018 soit moins que le nombre de cartes d'identité produites la même année (4 810 599)[19]. Ceci revient à 6,12 passeports produits annuellement pour cent habitants, à comparer par exemple avec les États-Unis (6,3 pour 100 hab.[20]).
Apparence du passeport
[modifier | modifier le code]Les passeports français sont de couleur rouge bordeaux, avec les armoiries officieuses de la République centrées sur la couverture. Le mot « PASSEPORT » est inscrit en dessous des armoiries (de plus, il est souligné s'il s'agit d'un passeport biométrique), « UNION EUROPÉENNE » ainsi que « RÉPUBLIQUE FRANÇAISE » au-dessus. La couverture du passeport électronique comporte le symbole du support électronique en bas. Le passeport français utilise le modèle standard de l'Union européenne avec ses 32 pages. Il existe aussi un passeport dit « grand voyageur » comportant 48 pages au lieu des 32 pages d'un passeport ordinaire. Ce passeport est disponible depuis le .
Page d'identité
[modifier | modifier le code]Le passeport français contient les données suivantes aux pages 2 et 3 :
- Photo du titulaire
- Type (type de document, ici P pour Personnel)
- Code du pays (FRA)
- Numéro de passeport
- Nom (1)
- Prénoms (2)
- Nationalité (3)
- Date de naissance (4)
- Sexe (5)
- Lieu de naissance (6)
- Date de délivrance (7)
- Date d'expiration (8)
- Autorité (9)
- Signature du titulaire (10)
- Domicile (11)
- Taille (12)
- Couleur des yeux (13) – Page 32. Seules les couleurs suivantes sont acceptées : albinos, bleue, bleu-gris, bleu-vert, grise, gris-vert, marron, marron-vert, noire, noisette, pers (bleu-vert foncé), vairon (pour les yeux de couleurs différentes), verte[21]. Les précisions « foncé » ou « clair » ne sont pas admises.
La page d'identité se termine avec une zone optique pouvant être lue par ordinateur.
Langues
[modifier | modifier le code]La page d'identité est imprimée en français et en anglais. Une traduction dans les langues officielles de l'Union européenne d'avant l'extension de 2004 est fournie sur les pages suivantes, respectivement :
La traduction dans les autres langues de l'Union européenne (bulgare, croate, estonien, hongrois, letton, lituanien, maltais, polonais, roumain, slovaque, slovène et tchèque) n'a pas encore été intégrée.
Exigences de la photo biométrique
[modifier | modifier le code]- La taille de la photo doit être 35 × 45 mm
- La photo doit être en couleur
- Elle doit avoir été prise au cours des six derniers mois
- Le fond ne doit pas être blanc
- Les lunettes doivent être absentes
- Le couvre-chef ne peut être utilisé que pour des raisons religieuses
Exemptions de visas avec un passeport français
[modifier | modifier le code]En , les citoyens français peuvent entrer sans visa préalable (soit absence de visa, soit visa délivré lors de l'arrivée sur le territoire) dans 192 pays et territoires pour des voyages d'affaires ou touristiques de courte durée. Selon l'étude de Henley & Partners, le passeport français est le plus puissant du monde (à égalité avec les passeports allemand, espagnol, italien, japonais et singapourien) en termes de liberté de voyages internationaux[22].
Afrique
[modifier | modifier le code]Afrique - Autres
[modifier | modifier le code]| Pays | Conditions d'accès | Commentaires | Documents requis[23] | Accès sans passeport |
|---|---|---|---|---|
| 90 jours[24] | Pas de visa | Passeport obligatoire | ||
| moins de 90 jours (25 € + 60 €) plus de 90 jours (25 € + 100 €) |
Visa délivré uniquement au consulat du pays et de la région de résidence | |||
| 90 jours | Visa délivré à l'arrivée (gratuit) | |||
| 3 jours
Possibilité d'allongement de la durée du séjour dans le pays. La meilleure façon d'y parvenir est de demander un visa de 1 mois à une ambassade. |
Visa délivré à l'arrivée | |||
| 45 jours (15000 KMF/30 €) | Visa délivré à l'arrivée | |||
| 15 jours (55 €) | Visa obligatoire avant le départ | |||
| 3 jours : 50 € 1 mois : 75 € |
Visa obligatoire à l'arrivée. Un visa de court séjour (d’une durée maximale de 3 mois) doit être sollicité auprès de l’Ambassade de Djibouti à Paris. |
|||
| 30 jours
25 US$, extensibles |
Visa délivré aux ports et aéroports d'arrivée | Carte d'identité RF et visa délivré sur un document séparé | ||
| 60 jours[25] | Pas de visa | |||
| 3 mois
20 $US ou 17 € |
Visa délivré par certains consulats ou à l'arrivée à l'aéroport international de Bolé | |||
| 3 mois
40 €, extensibles une fois |
Visa électronique obligatoire avant le départ | |||
| 90 jours | Pas de visa | |||
| 30 jours : 25 € 60 jours : 70 € 90 jours : 100 € |
Possibilité de visa délivré à l'arrivée | RT | ||
| 3 mois (e-Visa) : 75 USD | ||||
| 3 mois | Pas de visa | Les voyageurs en groupe ne peuvent plus bénéficier de l'entrée au Maroc sur la seule présentation de la C.N.I.[26] | ||
| 3 mois, extensible à 6 mois sur place | Pas de visa | |||
| 55 € pour 1 mois | Visa à l'arrivée | |||
| 30 jours
25 US$ |
Visa délivré à l'arrivée | |||
| 90 jours | Pas de visa | |||
| 30 US$ simple entrée
80 US$ 6 mois à entrée multiple 160 US$ 1 an à entrée multiple |
Le passeport doit couvrir une période d’au moins 6 mois à partir de la date d’entrée dans le pays[27]. | c | ||
| Pas de visa pour une visite de moins de 15 jours | ||||
| droit d'entrée : 4 jours : 12 SHP ; 10 jours : 14 SHP ; 21 jours : 16 SHP ; 60 jours : 20 SHP ; 90 jours : 25 SHP. |
Pas de visa | RT | ||
| 3 mois | Visa délivré à l'arrivée | RT + M | ||
| Visa ou e-visa simple entrée : 50 US$ (en espèces si à l'arrivée)
Visa ou e-visa double entrée : 70 US$ (en espèces si à l'arrivée) |
Le passeport doit couvrir une période d’au moins 6 mois à partir de la date d’entrée dans le pays[28]. | |||
| 3 mois | Pas de visa | Carte d'identité RF valable pour les voyages en groupe uniquement | ||
| 25 US$ simple entrée
80 US$ entrée multiple |
Visa délivré à l'arrivée | |||
| 3 mois (tourisme)
30 jours (affaires) 30 US$ - simple entrée 45 US$ - entrée double 55 US$ - entrée multiple délivré seulement aux ambassades. |
Visa délivré à l'arrivée |
Afrique - CEDEAO 15 (Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest)
[modifier | modifier le code]| Pays | Durée maximale du séjour sans visa pour les citoyens Français | Commentaires | Documents requis | Accès sans passeport |
|---|---|---|---|---|
| 1 visa de 3 mois, demandé avant le départ auprès de l'ambassade de Côte d'Ivoire. | Visa préalable obligatoire | Carnet de vaccination avec vaccin fièvre jaune, billet aller-retour, domiciliation sur place, copie de l'acte de naissance | ||
| 50 € Entrée simple 90 jours 80 € Entrée multiple 90 jours |
Visa délivré uniquement au consulat du pays | |||
| 1 visa d'un mois peut être libéré à l'arrivée pour 100 US$, extensible à 3 mois
Pour en savoir plus, demandez à l'ambassade avant le départ[29]. |
Visa délivré à l'arrivée | |||
| Visa à l’arrivée | ||||
| 1 visa de 5 jours (à 30 jours de décembre à février) délivré à l'arrivée à Bamako-Sénou uniquement[29]. | Visa délivré à l'arrivée à l'aéroport de Bamako |
|||
| 3 mois | Visa délivré à l'arrivée | Carte d'identité RF valable pour les voyages en groupe uniquement | ||
| 125 € Entrée simple 30 jours | Visa délivré uniquement au consulat du pays | |||
| 6 jours | Visa délivré à l'arrivée |
Amérique
[modifier | modifier le code]| Pays | Conditions d'accès | Commentaires | Documents requis | Accès sans passeport |
|---|---|---|---|---|
| RT A M | ||||
| 6 mois | Même règlementation pour l'UE et l'EFTA sauf pour la Lituanie, Slovaquie, République tchèque et l'Islande. | |||
| 90 jours | ||||
| 180 jours par an | A M RT (TI) | Même règlementation pour l'UE (sauf pour les Pays-Bas : séjour de durée illimitée).
Pour l'EFTA, Monaco, Andorre, Vatican et Saint-Marin - Seulement 30 jours | ||
| 3 mois | . | |||
| 3 mois | Pas de visa | RT | ||
| 1 mois | Visa délivré à l'arrivée | |||
| 90 jours tous les 6 mois | ||||
| 3 mois | Pas de visa | c | ||
| 90 jours | c | |||
| 6 mois | Demande AVE à compléter sur internet (frais : 7 dollars canadiens) | |||
| 3 mois | ||||
| 90 jours | Pas de Visa. Tampon à l'arrivée | L'autorisation de séjour peut être prolonge de 3 mois moyennant un coût.
Le coût du renouvellement est exonéré pour les ressortissants de l'Union Européenne. | ||
| 90 jours | ||||
| 3 mois | Pas de visa | c | ||
| 90 jours
10 US$ |
Carte de touriste délivré à l'arrivée | |||
| 30 jours | ||||
| 90 jours | Fournir une assurance médicale | |||
| 90 jours | Pas de visa mais ESTA obligatoire | Autorisation électronique de voyage à demander sur internet avant le départ: ESTA (Electronic System for Travel Authorization) (coût : 21 US$) | ||
| Visa délivré à l'arrivée | c | |||
| 90 jours | Pas de Visa | |||
| 90 jours | ||||
| 90 jours | ||||
| 90 jours (gratuit) | Visa délivré à l'arrivée | c | ||
| 90 jours | ||||
| 1 mois | ||||
| 180 jours (Passeport du citoyen français)
30 jours (Passeport des territoires français d'outre-mer) |
Pas de visa, tampon | |||
| 10 US$ | Pas de visa | |||
| 90 jours | Pas de visa | |||
| 90 jours
extensibles à 120 jours pour 23 € |
Pas de visa | |||
| 183 jours | Pas de visa | |||
| 90 jours | Pas de visa | Passeport biométrique requis | ||
| 1 mois
extensible de 3 à 6 mois |
Pas de visa | RT | ||
| 3 mois | Pas de visa | c | ||
| 1 mois | Pas de visa | RT | ||
| 90 jours | c | |||
| 3 mois | Pas de visa | RT + M | ||
| 3 mois | ||||
| 90 jours | ||||
Asie
[modifier | modifier le code]| Pays | Conditions d'accès | Commentaires | Documents requis | Accès sans passeport |
|---|---|---|---|---|
| 30 jours | Visa à solliciter auprès de l'ambassade avant le départ | |||
| 90 Jours | E-Visa | |||
| 2 semaines
extensibles 3 fois |
Visa délivré à l'arrivée | * | ||
| 30 jours | Visa délivré à l'arrivée | |||
| 15 jours : 20 US$
extensible 1 fois (15 jours) |
Visa délivré à l'arrivée après acceptation du dossier par le Département du Tourisme Bhoutanais
Forfait journalier minimum de 250 US$ par personne (200 US$ en hiver) incluant le service d'un guide, l'hébergement dans des hôtels 3 étoiles minimum, la taxe individuelle quotidienne de 65 US$, le transport en véhicule particulier, les repas et les entrées de musées[30] |
|||
| 30 jours | Pas de visa | |||
| 1 mois
30 USD délivré à l'aéroport et dans la plupart des postes frontières par la route ou maritimes |
Visa délivré à l'arrivée ou sur Internet (https://www.evisa.gov.kh/) | |||
| 72 heures : Pékin / Shanghai (depuis le )
24 heures : Canton (depuis le ) |
Du à fin 2025[31] :
Les citoyens français entrant en Chine pour affaires, tourisme, visite de parents et d'amis, ou en transit pour une durée maximale de 15 jours, n'ont pas besoin de visa. Cas général : Visa délivré à l'aéroport pour 24 à 72h en cas de transit, ou 1 mois sur l'île de Hainan. Les visas pour les autres cas, délivrés au service consulaire coûtent 126 euros (une ou plusieurs entrées) pour les citoyens de l'Espace Schengen. |
|||
| Visa à solliciter auprès de la Délégation Générale de la RPDC après obtention préalable du visa chinois à double entrée. | ||||
| 90 jours | Pas de visa | |||
| 30 jours | Visa délivré à l'arrivée | |||
| 90 jours | Pas de visa | |||
| e-visa | ||||
| 30 jours extensble 1 seule fois
visa et extension : 35$ chaque |
Visa délivré à l'arrivée (aéroport).
Extensible au bureau d'immigration le plus proche Compter environ 1 semaine de délai et 3 visites au bureau (dépôt dossier/photos, empreintes/récupération passeport) |
-passeport valide 6 mois
-billet de sortie du territoire | ||
| 17 jours 50 US$.
30 jours 50 €. |
Visa 15 jours uniquement dans les 5 aéroports internationaux. Visa 1 mois à demander dans un consulat. | |||
| 3 mois, extensibles au ministère de l'Intérieur | Visa délivré à l'arrivée. Un passeport tamponné avec un visa israélien interdit l'entrée dans certains pays (Algérie, Liban, Syrie, Iran, etc.). Désormais, les autorités délivrent un ticket avec un flashcode à conserver durant le séjour. | |||
| 3 mois | Pas de visa | |||
| 1 mois
extensibles à 3, 6 ou 12 mois |
Visa délivré à l'arrivée | |||
| 30 jours | Pas de visa | Exemption de visa pour les séjours de moins 30 jours depuis le | ||
| 60 jours | Pas de visa | Depuis le , les citoyens français sont dispensés de l'obligation de visa pour entrer au Kirghizistan pour une durée de maximum 60 jours. | ||
| 3 mois (3 dinars koweïtien) | Visa délivré à l'arrivée | |||
| 30 jours
pour 30 US$, extensibles |
Visa délivré à l'arrivée | P | ||
| 1 mois (gratuit)
3 mois (entrée simple : 50 000 livres libanaises) 3 mois (multiples entrées : 100 000 livres libanaises) |
Visa délivré à l'arrivée pour les séjours de moins d'1 mois. Un passeport tamponné avec un visa israélien interdit l'entrée au Liban. | * | ||
| 90 jours | Pas de visa | |||
| 3 mois-
1 mois dans l'État Sarawak |
Pas de visa | |||
| 30 jours | Visa délivré à l'arrivée | |||
| Visa de nouveau obligatoire depuis le à solliciter auprès de l'ambassade avant le départ : 30 jours (60 €) | ||||
| 3 jours (gratuit),
visas multiples entrées : 15 jours (25 US$), 30 jours (40 US$), 100 jours (100 US$) |
Visa délivré à l'arrivée | |||
| e-visa simple entrée (jusqu'à 30 jours) : 20 OMR
|
Exemption de visa pour les séjours de moins de 14 jours | |||
| 30 jours | Pas de visa | Exemption de visa pour les séjours de moins 30 jours depuis le | ||
| e-visa | ||||
| 30 jours
extensibles à 59 jours pour 3 030 pesos philippins |
Visa délivré à l'arrivée | |||
| 30 jours | Visa délivré à l'arrivée. Ce visa vous permet de voyager également à Oman. | |||
| 90 jours | Visa délivré à l'arrivée | |||
| 30 jours extensibles
ETA double entrée 30 US$ en ligne, 35 US$ à l'arrivée |
||||
| Le visa peut être délivré à la frontière si vous venez de l'aéroport de Beyrouth au Liban.
Sinon le visa doit obligatoirement être obtenu à l'ambassade à Paris. |
* c | |||
| Visa : 7 jours (45 €), 14 jours (55 €) et 1 mois (65 €)
E-visa : 45 jours (50 USD). Permis GBAO à demander en sus. |
Visa à l'arrivée (30 jours, simple entrée) seulement à l'aéroport de Douchanbé. Le visa seul ne donne pas accès au GBAO (Haut-Badakhshan). | LOI non nécessaire. | ||
| 90 jours | Pas de visa | |||
| 60 jours | Pas de visa | |||
| 30 jours
25-30 US$ |
Visa délivré à l'arrivée | |||
| 3 mois | Pas de visa | Carte d'identité RF restant valable au moins 150 jours à l'entrée sur le territoire turc | ||
| Visa transit 3 à 5 jours. Visa de tourisme disponible seulement via une agence de voyages agréée. | ||||
| 45 jours | Pas de visa | Un visa est obligatoire pour tout séjour de plus de 45 jours.
Plus d'infos : https://www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs/conseils-par-pays-destination/vietnam/ | ||
| 3 mois
10 500 YER |
Visa à solliciter auprès du consulat avant le départ | * |
Europe
[modifier | modifier le code]Europe – Espace Schengen
[modifier | modifier le code]Dans l'espace Schengen, il n'y a pas de contrôles aux frontières entre la France et les autres pays européens ayant signé cette convention.
| Pays | Conditions d'accès | Commentaires | Documents requis | Accès sans passeport |
|---|---|---|---|---|
| Pas de restrictions d'accès (EEE, UE et Espace Schengen) Pas de restrictions d'accès pour les exceptions suivantes : qui ont signé mais pas encore ratifié les accords de Schengen. |
Pas de visa | Carte d'identité RF | ||
| Pas de restrictions d'accès (EEE et Espace Schengen) | Pas de visa | Carte d'identité RF | ||
| Pas de visa | ||||
| Pas de visa | ||||
| Pas de restrictions d'accès (Espace Schengen) | Pas de visa | Carte d'identité RF |
Europe - UE non-Schengen
[modifier | modifier le code]| Pays | Conditions d'accès | Commentaires | Documents requis | Accès sans passeport |
|---|---|---|---|---|
| Pas de restriction d'accès (UE) | Pas de visa | Carte d'identité RF |
Europe - Autres
[modifier | modifier le code]| Pays | Conditions d'accès | Commentaires | Documents requis | Accès sans passeport |
|---|---|---|---|---|
| Accès restreint | Accès strictement limité, bases militaires souveraines | |||
| 90 jours par période de 6 mois[32] | Pas de visa | Carte d'identité RF | ||
| 3 mois | Pas de visa | Carte d'identité RF | ||
| 6 mois par an | Pas de visa | |||
| 30 jours
e-visa 20 USD + 3 USD de frais |
Pas de visa délivré aux frontières terrestres. Entrée interdite si le passeport comporte un visa du Haut-Karabagh. | I+P | ||
| 30 jours
Il faut pouvoir justifier d'avoir au moins 22 euros par jour et pouvoir fournir une assurance médicale d'un montant de 10 000 euros minimum. Ne pas transiter par un aéroport russe, au départ ou à l'arrivée. Si le séjour est supérieur à 5 jours, un enregistrement est obligatoire auprès des services d'immigration via l'hébergement. |
La durée de validité du passeport doit être supérieure de plus de 90 jours à la date de sortie | Passeport obligatoire | ||
| 3 mois | Pas de visa | Carte d'identité RF | ||
| Pas de restriction d'accès | Pas de visa | |||
| 3 mois | Pas de visa | Carte d'identité RF | ||
| 360 jours | Pas de visa | Entrée interdite depuis la Russie via l'Abkhazie ou l'Ossétie du sud. | ||
| Pas de restriction d'accès | Pas de visa | Carte d'identité RF | ||
| Pas de restriction d'accès | Pas de visa | Carte d'identité RF | ||
| Pas de restriction d'accès | Pas de visa | Carte d'identité RF | ||
| 90 jours | La sortie du Kosovo vers la Serbie nécessite d'avoir sur le passeport un tampon d'entrée en Serbie datant de moins de 3 mois. | |||
| 3 mois | Pas de visa | Carte d'identité RF | ||
| Pas de restriction d'accès | Pas de visa | Carte d'identité RF | ||
| 90 jours sur 6 mois La durée de validité du passeport doit être supérieure de plus de 6 mois à la date d’entrée |
Pas de visa | Carte d'identité RF | ||
| Pas de restrictions d'accès pour les citoyens français ayant une carte de résident de plus de 3 mois | Pas de visa | Carte d'identité RF | ||
| 3 mois | Pas de visa | Carte d'identité RF | ||
| 6 mois[33] | Pas de visa | Passeport obligatoire depuis le | ||
| E-Visa 16 jours : 40 €.
|
La durée de validité du passeport doit être supérieure de plus de 6 mois à la date de sortie. Certaines régions sont soumises à des autorisations spéciales. | E-visa sur le site du ministère des affaires étrangères[34] Ou Voir liste des justificatifs sur site web officiel VFS Global pour le visa |
||
| Pas de restrictions d'accès - Voir Italie | Pas de visa | Carte d'identité RF | ||
| 3 mois | Pas de visa | Carte d'identité RF | ||
| Accès libre car la France est signataire du traité concernant le Spitzberg. | Pas de visa | Carte d'identité RF | ||
| Délivrance d'une carte de migration gratuite lors du passage de la frontière, valable de 10 heures (transit) à 45 jours. | ||||
| 90 jours | Pas de visa | |||
| Pas de restriction d'accès | Pas de visa | Carte d'identité RF |
Océanie
[modifier | modifier le code]| Pays | Conditions d'accès | Commentaires | Documents requis | Accès sans passeport |
|---|---|---|---|---|
| 90 jours
Être obligatoirement titulaire de l'autorisation électronique de voyage eVisitor pour se rendre en Australie que ce soit pour un séjour tourisme ou pour un voyage d'affaires. |
Gratuit | |||
| 1 mois
extensible à 3 mois |
||||
| 14 jours
extensible à 6 mois 25 € |
Visa délivré à l'arrivée | |||
| 90 jours | Pas de visa | |||
| 90 jours[35] | Pas de visa | |||
| Visa de tourisme (3 mois) : 100 $ AUD | ||||
| 30 jours | Visa délivré à l'arrivée | |||
| 3 mois
Un visa d'un an de Vacances Travail peut être demandé[36]. |
Pas de visa | |||
| 30 jours
extensibles pour 50 US$ |
Pas de visa | |||
| 60 jours
100 kinas - tourisme ; 500 kinas - affaires |
Visa délivré à l'arrivée | |||
| 3 mois
extensibles |
Visa délivré à l'arrivée | M | ||
| 30 jours | Pas de visa | RT | ||
| 1 mois | Visa délivré à l'arrivée | M RT | ||
| 30 jours
extensibles à 4 mois |
RT |
Notes et références
[modifier | modifier le code]- Louis Larrieu, History of the marshal and gendarmerie, Part 2e partie. II. [lire en ligne]
- Council of State, « Section de l'intérieur, no 350 924 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?) November 12, 1991
- Implementation of the computer application "DELPHINE" for issuing passports, Ministry of the Interior, circular "NOR INT D 01 00242 C" of 17 August 2001
- Décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif aux passeports électroniques, (lire en ligne)
- Ministère de l'Intérieur, « Passeport biométrique »
- « Passeport biométrique: plus de photos en mairie après le 31 décembre », Le Point, (lire en ligne, consulté le ).
- Le Monde of Friday, June 7, 2013, column by Rafaële Rivais and blog of Le Monde sosconso[1]
- Agence nationale des titres sécurisés, « Passeports », sur ants.gouv.fr (consulté le )
- Passport, France Diplomacy, Ministry of Foreign Affairs. Accessed on January 6, 2013.
- On the French website for obtaining passports/identity cards. Accessed on August 2, 2018
- « Renouvellement du passeport d'un majeur », sur www.service-public.fr (consulté le )
- « Article 955 - Code général des impôts », sur Legifrance.gouv.fr
- « Peut-on obtenir un passeport gratuitement ? », sur demarches.interieur.gouv.fr
- « Peut-on obtenir un passeport gratuitement ? », sur www.service-public.fr
- Gisti, Total illegality of exit-return visas, Full Law No. 53-54, March 2002. "Immigration: thirty years of fighting by law"
- Expired passports: is it possible to keep them? on Public Service
- « Formalités pour se rendre en Polynésie », sur www.iles-polynesie.fr (consulté le )
- « Polynésie française: Formalités d'entrée et contacts utiles », sur Routard.com (consulté le )
- Agence nationale des titres sécurisés, « Chiffres », sur ants.gouv.fr (consulté le )
- (en) U.S. Department of State – Bureau of Consular Affairs, « Reports and Statistics » [« Rapports et statistiques »], sur travel.state.gov (consulté le )
- Préfecture du Rhône, Bureau des titres d'identité, Mention couleur des yeux, 2010
- (en) Henley & Partners, « The Henley Passport Index » [PDF].
- Caption: RT: The French must have a valid plane ticket allowing them to leave the country.
- « Visa Afrique du Sud: demande, des exigences. Visas demande en Afrique du Sud en ligne. »
- « Swaziland (Eswatini) Visa – Demande, des Exigences – les résidents de France / VisaHQ », sur VisaHQ.fr (consulté le )
- « Les voyageurs en groupe ne sont plus admissibles sur le territoire marocain sur présentation de la seule carte d'identité RF »
- Le visa électronique devient obligatoire pour se rendre en Ouganda
- [2]
- « ghana.gov.gh/visiting/travel/v… »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?).
- « Formalités d'entrée au Bhoutan », sur Exquisite Bhutan (consulté le )
- « Chine - Sécurité », sur France Diplomatie, ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, (consulté le ).
- « Formalités d’entrée et de séjour en Albanie », sur La France en Albanie (consulté le )
- (en) « Check if you need a UK visa: Tourism », sur GOV.UK (consulté le ) : « You can stay in the UK as a tourist for up to 6 months without a visa. »
(en) « Check if you need a UK visa: Work, academic visit or business », sur GOV.UK (consulté le ) : « You can come to the UK as a Standard Visitor for up to 6 months without a visa, but you can only do certain business or academic activities, for example go to a conference or a meeting. » - https://evisa.kdmid.ru
- (en) « Visas », sur visitmarshallislands.org (consulté le )
- Immigration New Zealand: France Working Holiday Scheme
- (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « French passport » (voir la liste des auteurs).
Voir aussi
[modifier | modifier le code]Articles connexes
[modifier | modifier le code]- Passeport
- Carte nationale d'identité en France
- Histoire de l'état civil en France
- Fichier des titres électroniques sécurisés
Liens externes
[modifier | modifier le code]- « Règlement (CE) no 2252/2004 du Conseil du établissant des normes pour les éléments de sécurité et les éléments biométriques intégrés dans les passeports et les documents de voyage délivrés par les États membres »
- Passeport d'une personne majeure : première demande Fiche sur service-public.fr
- Passeport d'un mineur : première demande Fiche sur service-public.fr
- Peut-on obtenir un passeport gratuitement ? Question-réponse sur service-public.fr
- Site du ministère de l'Intérieur Passeport
- Site de l'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) Le Passeport biométrique