Cosnard, Michel
5 contributions de 1995 à 2004
Juriste. - Professeur de droit public à l'université du Maine-Le Mans (Source DataBNF)
Sa production dans Persée
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Annuaire Français de Droit International
5 publications de 1995 à 2004
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- Bibliographie critique (2004, note bibliographique, Contributeur)
- Bibliographie critique (2002, note bibliographique, Contributeur)
- Observations à propos de l'arrêt rendu par la haute Cour de justice écossaise dans l'affaire de Lockerbie (2000, article)
- Les lois Helms-Burton et d'Amato-Kennedy, interdiction de commercer avec et d'investir dans certains pays (1996, article)
- L'affaire de la délimitation maritime et des questions territoriales entre Qatar et Bahreïn (compétence et recevabilité). Les arrêts de la CIJ du 1er juillet 1994 et du 15 février 1995 (1995, article)
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Ses co-auteurs dans Persée
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- Bibliographie critique (Annuaire Français de Droit International, 2002, note bibliographique, Contributeur)
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- Bibliographie critique (Annuaire Français de Droit International, 2004, note bibliographique, Contributeur)
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- Bibliographie critique (Annuaire Français de Droit International, 2004, note bibliographique, Contributeur)
- Bibliographie critique (Annuaire Français de Droit International, 2002, note bibliographique, Contributeur)
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- Bibliographie critique (Annuaire Français de Droit International, 2004, note bibliographique, Contributeur)
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- Bibliographie critique (Annuaire Français de Droit International, 2002, note bibliographique, Contributeur)
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- Bibliographie critique (Annuaire Français de Droit International, 2004, note bibliographique, Contributeur)
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- Bibliographie critique (Annuaire Français de Droit International, 2002, note bibliographique, Contributeur)
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- Bibliographie critique (Annuaire Français de Droit International, 2002, note bibliographique, Contributeur)
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- Bibliographie critique (Annuaire Français de Droit International, 2004, note bibliographique, Contributeur)
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- Bibliographie critique (Annuaire Français de Droit International, 2002, note bibliographique, Contributeur)
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- Bibliographie critique (Annuaire Français de Droit International, 2004, note bibliographique, Chef déquipe de chercheurs)
- Bibliographie critique (Annuaire Français de Droit International, 2002, note bibliographique)
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- Bibliographie critique (Annuaire Français de Droit International, 2004, note bibliographique, Contributeur)
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- Bibliographie critique (Annuaire Français de Droit International, 2004, note bibliographique, Contributeur)
- Bibliographie critique (Annuaire Français de Droit International, 2002, note bibliographique, Contributeur)
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- Bibliographie critique (Annuaire Français de Droit International, 2004, note bibliographique, Contributeur)
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- Bibliographie critique (Annuaire Français de Droit International, 2002, note bibliographique, Contributeur)
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4 publications
- Marchi Jean-François. Le règlement des affaires Lockerbie et du DC 10 d'UTA : indemnités et questions connexes. In: Annuaire français de droit international, volume 50, 2004. pp. 173-212.
- Marchi Jean-François. Le règlement des affaires Lockerbie et du DC 10 d'UTA : indemnités et questions connexes. In: Annuaire français de droit international, volume 50, 2004. pp. 173-212.
- Tigroudja Hélène. Quel(s) droit(s) applicable(s) à la « guerre au terrorisme ». In: Annuaire français de droit international, volume 48, 2002. pp. 81-102.
- Decaux Emmanuel. Affaire de la délimitation maritime et des questions territoriales entre Qatar et Bahrein, Fond (arrêt du 16 mars 2001 Qatar c. Bahrein). In: Annuaire français de droit international, volume 47, 2001. pp. 177-240.
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4 publications
- Quéneudec Jean-Pierre. Observations sur le traitement des exceptions préliminaires par la C.I.J. dans les affaires de Lockerbie. In: Annuaire français de droit international, volume 44, 1998. pp. 312-323.
- Stern Brigitte. Quelques observations sur les régles internationales relatives à l'application extraterritoriale du droit. In: Annuaire français de droit international, volume 32, 1986. pp. 7-52.
- Charpentier Jean. L'affaire du Rainbow Warrior : le règlement interétatique. In: Annuaire français de droit international, volume 32, 1986. pp. 873-885.
- Leben Charles. Les contre-mesures inter-étatiques et les réactions à l'illicite dans la société internationale. In: Annuaire français de droit international, volume 28, 1982. pp. 9-77.
Autres données
Ses documents dans
sudoc.abes.fr
Documents (13)
- La reconnaissance d'Etat en droit international : Etude de la pratique contemporaine / Chloé De Perry-Sibailly ; sous la direction de Denis Alland / , 2023
- Les immunités de juridiction et d'exécution / CREDIMI, Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux ; à la demande du Ministère de la justice ; [réd. par] Catherine Kessedjian,... et Michel Cosnard,... / Dijon : CREDIMI , 1995
- Les détroits territorialisés / Michel Cosnard ; avant-propos de Brigitte Stern ; préface de M.-Françoise Labouz / Nanterre : Centre de droit international de Nanterre , 1987
- La soumission des États aux tribunaux internes : face à la théorie des immunités des États / Michel Cosnard ; sous la direction de Brigitte Stern / , 1994
- La soumission des États aux tribunaux internes et la théorie des immunités des États / Michel Cosnard / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [1994]
- La soumission des États aux tribunaux internes : face à la théorie des immunités des États / Michel Cosnard,... ; préf. de Brigitte Stern / Paris : A. Pedone , DL 1996
- Les Détroits territorialisés / Michel Cosnard ; avant-propos de Brigitte Stern ; préf. de M.-Françoise Labouz / Nanterre : Centre de droit international de Nanterre , 1987
- L'immunité : réhabilitation d'un concept / Jennifer Ivart ; sous la direction de Olivier Deshayes / , 2016
- L’immunité : réhabilitation d’un concept / Jennifer Ivart ; sous la direction de Olivier Deshayes / , 2016
- La Participation d'entités privées aux activités des institutions économiques internationales : Contribution à l'étude de l'accountability des organisations internationales. / Valère Ndior ; sous la direction de Michel Cosnard / , 2013
- Droit de la responsabilité des états et arbitrage transnational CIRDI / Mouhamadou Madana Kane ; sous la direction de Michel Cosnard / , 2012
- Banques multilatérales de développement et protection de l'environnement : Opportunité et modalités d'intégration des considérations environnementales au cycle de projet dans le cadre du financement du développement / Virginie Linder Laffiché ; sous la direction de Michel Cosnard / , 2017
- L'obligation de règlement des différends à la charge des organisations internationales / Elodie Weil ; sous la direction de Michel Cosnard / , 2021
Les thèses dans
theses.fr
quil·elle a rédigées (1)
quil·elle a dirigées (9)
- L'annulation et la reconnaissance des sentences arbitrales rendues par les tribunaux du CIRDI - Benjamin Terdiman (, CY Cergy Paris Université, Droit - Cergy)
- La sécurité nationale dans le droit de l'OMC - Aldrich Bada (, CY Cergy Paris Université, Droit)
- Le droit de l'investissement à l'épreuve des atteintes à l'environnement - Mohamed Chaouachi (, CY Cergy Paris Université, Droit)
- Le droit applicable dans les contrats passés par les organisations internationales avec les personnes privées - Hadeba Gnoto (, CY Cergy Paris Université, Droit)
- Transfert de technologie et contrat de compensation dans le droit de l'OMC - Badiant Halifa (, CY Cergy Paris Université, Droit)
- Droit de la responsabilité des états et arbitrage transnational CIRDI - Mouhamadou Madana Kane (2012, Cergy-Pontoise, Droit - Cergy)
- La Participation d'entités privées aux activités des institutions économiques internationales : Contribution à l'étude de l'accountability des organisations internationales. - Valère Ndior (2013, Cergy-Pontoise, Droit - Cergy)
- Banques multilatérales de développement et protection de l'environnement : Opportunité et modalités d’intégration des considérations environnementales au cycle de projet dans le cadre du financement du développement - Virginie Linder Laffiché (2017, Cergy-Pontoise, Droit - Cergy)
- L'obligation de règlement des différends à la charge des organisations internationales - Elodie Weil (2021, CY Cergy Paris Université, Droit)
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Juriste. - Professeur de droit public à l'université du Maine-Le Mans